Réorganisation
HPST
Métiers
Gouvernance
Réorganisation
Projets de santé publique : Plans et Schémas nationaux ou régionaux (SROS)
Autorisations et missions de l'hôpital et des établissements de santé
Coopérations, réorganisation interétablissements
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-- SITES DE REFERENCE --
http://www.sante.gouv.fr

http://www.parhtage.sante.fr
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ORDONNANCE
Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000021683301&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
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Les "cahiers des charges" SSR franciliens mis à jour en décembre 2009
http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/doc.nsf/VDoc/CE394775B55BAADCC125760F00481C95/$FILE/cahier%20charges%20socle%20%20commun%20version%20décembre%202009.rtf
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Autorisations de l’activité de cancérologie en Ile de France
Dossier promoteur 2009
http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/doc.nsf/VDoc/8951B34D637F850AC12575290051681E/$FILE/08.Dossier%20promoteur%20V4-19.12.08-.doc
Etablissements associés
http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/doc.nsf/VDoc/6E3BD85A932CD598C125752900516809/$FILE/Dossier%20associés%20V1%20-%2017.12.08.doc
Méthodologie INCA d’appréciation de la cancérologie, 29 pages
http://arimpl.free.fr/uploads/d96da9ec-3cc5-2ccc.pdf
Diagnostics de chirurgie oncologique
http://arimpl.free.fr/modules/news/visit.php?fileid=39
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Commission de concertation relative aux missions de l’hôpital
Etat des lieux, l'intégralité du rapport de Gérard Larcher, décembre 2007, 35 pages
http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/IMG/pdf/Dossier_conference_de_presse_Gerard_Larcher_21_decembre_07.pdf
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Projet Médicaux de Territoire (PMT) de l’Ile de France : septembre 2007 à juin 2008
http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/site.nsf/(webpub)/Projets_médicaux_de_territoire
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Soins de suite et de réadaptation : SROSS 2008 et nouvelles autorisations

- Septembre 2007 : rappel du vote des projets de décret relatifs aux activités de soins en SSR
http://www.fhf.fr/dossiers/dossiers-fiche.php?id=2559&p=6&r=89&fr
- Juillet 2007 : la nouvelle liste des spécialisations en SSR
http://www.fhf.fr/dossiers/dossiers-fiche.php?id=2506&p=6&r=89&fr=1
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Plan blanc
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/medec/pdf/plan_blanc.pdf
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Plan Régional santé de l’Ile de France : 2006 - 2010
http://ile-de-france.sante.gouv.fr/img/pdf/1_prsp.pdf
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L'utilisation des COMPETENCES MEDICALES PERMETTANT à l’ETAT d’assurer SES RESPONSABILITES dans le domaine de la santé au niveau local : Rapport de synthèse de l’IGAS, BENEVISE Jean-François, LOPEZ Alain FRANCE. Inspection générale des affaires sociales, août 2006, 106 pages
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000781/0000.pdf
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RESTRUCTURATION des HOPITAUX : Schémas Régionaux d’Organisation Sanitaire (SROS)

A - La troisième génération des SROS s’achève. Rénovés sur la forme et sur le fond par le plan Hôpital 2007, ils sont plus restructurant, avec un niveau arrêté pour chaque région, l'édition 2006 poursuivant sans révolution l’oeuvre engagée lors des Sros précédents. En matière d'efficience, les objectifs affichés par les schémas sont quantifiés en volume d’activité, et non plus en nombre de lits, et la réglementation les rend désormais opposables aux établissements (à travers leurs contrats d’objectifs et de moyens). Côté pertinence, les bases de données sur lesquelles s’appuient les planificateurs sont de plus en plus précises, tarification à l’activité aidant. Les Sros 3 entérinent, par ailleurs, la disparition de la carte sanitaire et, donc, celle des secteurs sanitaires remplacés par des territoires de santé.

B – Législation : SROS 3, toutes les circulaires, textes réglementaires et dossiers documentaires
http://www.parhtage.sante.fr/re7/site.nsf/(webpub)/SROS_3

C – Evaluation des besoins et des autorisations
> Evaluation des besoins dans le cadre des SROS de troisième génération
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/ebs_sros/accueil.htm
> L’annexe du SROS 3, 3 pages
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/ebs_sros/lettre_dhos/lettre_dhos08072004signee.pdf
> Contractualisation et financement des AUTORISATIONS d’ACTIVITE et des EQUIPEMENTS LOURDS
L’autorisation périodique des équipements et activités relèvent des compétences des ARH. Cette régulation est un des instruments de gestion et de management de l’offre de soins. L’article ci dessous, nous en présente les lignes directrices pour mieux comprendre les enjeux et les règles en cause dans ces autorisations.
http://www.cadredesante.com/spip/IMG/pdf/Activites_autorisees_A._LH.pdf

D - SROS 3 de quelques régions

> Bourgogne
http://www.arh-bourgogne.fr/frame/fr-sros.htm

> Bretagne - document final (attention 434 pages) :
http://www.arh-bretagne.fr/partenaires/sros3restructure/SROS%20III_Version%20definitive_Mars%202006.pdf

> Ile de France, SROS 3, mars 2006

- Document 140 pages,
http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/doc.nsf/VDoc/1FB551F5B4103CB5C1257140004DC37E/$FILE/SROS%203.pdf
- Annexes 380 pages,
http://www.parhtage.sante.fr/re7/idf/doc.nsf/VDoc/662D0F8531318FCAC1257140004DC339/$FILE/Annexes%20du%20SROS%203.pdf
- Site C2R Santé : centre régional de ressources sur l'optimisation du management et des organisations
http://www.c2rsante.fr/article.php?contents=mag&idmag=37


> Midi - Pyrénées
http://www.parhtage.sante.fr/re7/mip/site.nsf/FrameSetDocument?OpenFrameSet&Frame=MainDoc&Src=/re7/mip/site.nsf/(WebPub)/Le_SROS_III
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> Utilisation du PMSI pour le suivi des schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) objectifs quantifiés de l’offre de soins.
http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0002400084FF
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Rapport sur la MISE en APPLICATION de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004
relative à la POLITIQUE de SANTE PUBLIQUE , 23 novembre 2005
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i2706.asp
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PLAN CANCER 2003 - 2007
Mars 2003, 44 pages
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/cancer/plan.htm
et son EVOLUTION (avril 2005, 4 pages)
http://www.plancancer.fr/Documents/CeQuiAChange.pdf
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A.R.H. Poitou – Charentes, Pays de Loire et Bretagne
Etude prospective sur l’ORGANISATION DE LA CHIRURGIE
Rapport d’étude : S.R.O.S.S. 2005 – 2010 (C.N.E.H., 101 pages)
http://www.sante-pays-de-la-loire.com/ORGANISATION/planif/sros3/docdispo/orgachir.pdf
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PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE
PLAN 2005 – 2008, avril 2005, 98 pages, établissements « spécialisés » et psychiatrie

http://www.adiph.org/PlanSanteMentaleV13.pdf
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Plan de LUTTE contre la DOULEUR
(Communication du 26-10-2005)
http://www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils-ministres_35/conseil-ministres-26-octobre_530/plan-lutte-douleur_54229.html
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Programme National NUTRITION Santé (PNNS)
http://www.mangerbouger.com/pro/sante/dossier_thematique/feculents.php
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PLAN PERINATALITE 2005-2007
Humanité, Proximité, Sécurité, Qualité.
Novembre 2004 - Ce plan doit permettre, en 2008, de réduire la mortalité périnatale de 15 % (5,5 décès pour 1 000 naissances contre 6,5 actuellement) et la mortalité maternelle de plus de 40 % (5 décès pour 100. 000 contre 9 actuellement). Il vise à améliorer la sécurité et la qualité des soins, tout en développant une offre plus humaine et plus proche et à aménager les conditions d’exercice des professionnels de la naissance. Il privilégie la participation des usagers à l’élaboration de la politique périnatale par la création d’une commission nationale de la naissance qui fédérera les commissions régionales de la naissance".
Les principaux axes de ce plan sont :
- la modernisation de l’environnement médical de la grossesse et de l’accouchement, qui passe notamment par le recrutement de 480 sages-femmes, 370 praticiens hospitaliers et 1 300 infirmiers dès 2005 ;
- l'amélioration de l’environnement psychologique et social de la mère et de l’enfant, en instaurant en particulier un "entretien individuel du 4ème mois de grossesse", sous la responsabilité des sages-femmes, et qui viendra s'ajouter aux sept examens prénataux obligatoires et aux séances de préparation à l'accouchement ;
- l'aménagement des conditions de formation et d’exercice des professionnels de la naissance ;
- la refonte du carnet de santé de la maternité et son intégration dans le DMP.
> Le plan périnatalité 2005-2007 (discours, synthèse du plan, plan, novembre 2004, 44 pages) :
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/perinatalite04/sommaire.htm
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EVALUATION DES BESOINS dans le cadre des S.R.O.S.S. de TROISIEME GENERATION
Site sante.gouv , juillet 2004
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/ebs_sros/accueil.htm
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Dernière mise à jour, le 16 janvier 2010
Docteur Alain LE HYARIC


Nouvelle Gouvernance
Ouverture janvier 2005